Références et outils

Ces ressources sélectionnées couvrent les aspects légaux, pratiques et théoriques liés à la gestion des incidents, la sécurité des patients et l’amélioration continue en EMS. Elles sont à consulter régulièrement pour rester à jour.

Bases légales et règlementaires

• Bases légales suisses et valaisannes – OVS : Recueil des textes juridiques encadrant la qualité des soins en Suisse et en Valais.
• RS 811.100 – Ordonnance sur l’exercice des professions de la santé – Canton du Valais : Règlementation des professions de santé dans le canton du Valais.
• Ordonnance sur la qualité des soins et leur surveillance (03.09.2014) – LexFind : Texte sur les exigences relatives à la qualité des soins et à leur surveillance.
• RS 822.1 – Loi cantonale sur le travail – Canton du Valais : Loi cantonale encadrant les conditions de travail.

Sécurité des patients : organisations et ressources

• Sécurité des patients – OMS : Fiche explicative mondiale sur la sécurité des patients.
• Patientensicherheit.ch : Plateforme suisse de référence dédiée à la sécurité des patients.
• Publications sur la sécurité des patients – Patientensicherheit : Accès aux ressources, articles et projets.
• Culture de la sécurité des patients – FHV : Présentation des bonnes pratiques par la Fédération des hôpitaux vaudois.
• Sécurité des soins – Hôpital du Valais : Aperçu des démarches mises en place par l’Hôpital du Valais.
• CIRS – H+ Les Hôpitaux de Suisse : Guide pour la mise en place d’un système d’apprentissage des erreurs (CIRS).
• CIRS Critical Incident Reporting System – Sven Staender : Présentation détaillée du système suisse de déclaration des incidents critiques.
• Santé et Sécurité au Travail – Solutions de branche EMS : Plateforme consacrée à la santé et la sécurité au travail dans les EMS.
• Gestion des incidents, frais graves et plaintes – CHUV (PDF) : Guide pratique de gestion des incidents graves.
• Principes généraux de gestion des événements critiques – CHUV (PDF) : Document méthodologique pour les professionnels.

Ouvrages et articles de référence

• L’essentiel sur la sécurité des patients – Charles Vincent (PDF) : Synthèse des principes fondamentaux de la sécurité des patients.
• London Protocol – Sally Adams & Charles Vincent (PDF) : Méthode reconnue pour l’analyse systémique des incidents.
• « Soins infirmiers et droit » – Pierre-André Wagner (ASI) : Ouvrage de référence sur les implications juridiques des pratiques infirmières.
• Code of Ethics – ICN (PDF) : Code de déontologie internationale pour les infirmiers et infirmières.

Qualité et amélioration continue

• Comment former un cercle de qualité efficace dans votre équipe ? (LinkedIn) : Conseils pratiques pour structurer des cercles de qualité en équipe.
• Cercles de qualité – SGAIM / SSMIG / SSGIM : Présentation des cercles de qualité dans la pratique médicale.
• Caractéristiques d’un cercle de qualité – SGAIM / SSMIG / SSGIM : Guide des éléments clés pour des cercles de qualité efficaces.